Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INOXYFORM LE BIEN VIVRE POUR LES PLUS EXIGEANTS
SOCIETE INOX EQUIPEMENT S.A.

Numéro de dépôt :
1375830
Date de dépôt :
16/10/1986
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
18/09/2006
INOXYFORM LE BIEN VIVRE POUR LES PLUS EXIGEANTS de SOCIETE INOX EQUIPEMENT

Présentation de la marque INOXYFORM LE BIEN VIVRE POUR LES PLUS EXIGEANTS

Déposée le 16 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INOX EQUIPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « INOXYFORM LE BIEN VIVRE POUR LES PLUS EXIGEANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INOX EQUIPEMENT domicilié(e) Z.A. Saint Frédéric, 64107 BAYONNE CEDEX (dossier no 2075555) - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 606 178 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2075555) - France.

La marque INOXYFORM LE BIEN VIVRE POUR LES PLUS EXIGEANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INOXYFORM LE BIEN VIVRE POUR LES PLUS EXIGEANTS est expirée depuis le 18 septembre 2006.

SOCIETE INOX EQUIPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : G'LINE 2 000


SOCIETE INOX EQUIPEMENT S.A. - Z.A. Saint Frédéric, 64107 BAYONNE CEDEX (dossier no 2075555) - France - SIREN 315606178


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2075555) - France


Renouvellement sans limitation le 18 septembre 1996 n°2075555 - Publication au BOPI 1996-09-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Inscription le 24 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367403 - Publication au BOPI 2003-03-24

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de constructions métalliques, constructions transportables métalliques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques produits métalliques non compris dans d'autres classes.Appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de distribution d'eau et installations sanitaires.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) Hôtellerie et restauration.Maison de repos et de convalescence. Pouponnières

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.